Marque enregistrée - Marque en non vigueur

herbi Seeds CONCEPT
EURALIS SEMENCES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3976899
Date de dépôt :
24/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2023
herbi Seeds CONCEPT de EURALIS SEMENCES

Présentation de la marque herbi Seeds CONCEPT

Déposée le 24 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « herbi Seeds CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS SEMENCES domicilié(e) AVENUE GASTON PHOEBUS - 64230 - LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 296 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque herbi Seeds CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976899.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque herbi Seeds CONCEPT est expirée depuis le 24 janvier 2023.

EURALIS SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : Dentés Tropicaux , (Marque figurative) , LIDEA , 3D DAIRY DYNAMIC DIGESTIBILITY , OR MASTER , OptiCoat+ , D DAIRY DYNAMIC DIGESTIBILITY Méthode in sacco , Hi-Pro by EURALIS , CLICK' N' SEED


EURALIS SEMENCES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - AVENUE GASTON PHOEBUS - 64230 - LESCAR - France - SIREN 423296250


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.